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Bonjour à tous, 


 La Pouponnière a été une merveilleuse aventure dans laquelle j'ai pu vous parler d'un certain nombre d'initiatives écologiques et durables. 
Convaincue que les enfants sont notre avenir, il était devenu important, voire essentiel de divulguer un message en faveur du DD aux parents : éco-citoyenneté, crèches durables, écolonursing....

Mais peu à peu s'est imposée l'idée d'un nouveau blog. Simplement parceque le DD est une notion qui ne peut se cantonner à la petite enfance. 

Ce blog rejoindra prochainement un portail en cours de création, dans lequel vous pourrez retrouver les autres blogs jumeaux de la Khalam'sphère. 

Merci de votre passage et de vos contributions. Si vous êtes Over-bloggiens en V2, interessé par le sujet, n'hésitez pas nous rejoindre sur la communauté  DEVELOPPEMENT DURABLE: 
 Gw.

DD'au quotidien

Jeudi 31 janvier 2008 4 31 /01 /2008 17:32

Alphabet : véhicules d'entreprise : le bonus écologique

 
Le bonus-malus est la première application concrète du Grenelle de l’Environnement. Pour la première fois, un pays introduit un avantage compétitif sur les produits les moins polluants, et pénalise les plus polluants. L’objectif est de pousser les producteurs et les consommateurs vers des produits plus propres. Cette application devrait s’étendre à davantage de produits de consommation.

Depuis le 1er janvier 2008, le système « bonus-malus » pour les voitures neuves est entré en vigueur. Ce nouveau système a pour objectif de récompenser l’achat automobile « éco-responsable », en incitant les acheteurs de véhicules neufs à privilégier les véhicules les moins polluants.
Ce système est donc basé sur les émissions de CO2, pénalisant ainsi les véhicules les plus polluants.

Le principe est le suivant :
- un bonus écologique est versé lors de la première immatriculation pour tout achat d’un véhicule neuf émettant 130g CO2/km et moins. 30% des ventes entrent dans cette catégorie.
- le bonus écologique sera complété d’un « super bonus » de 300€, lorsque l’acquisition du véhicule accompagnera le mise au rebut d’un véhicule ancien de plus de 15 ans.
- l’achat d’un véhicule émettant plus de 160g CO2/km entraînera le paiement d’un malus au moment de l’immatriculation du véhicule. Environ 25% des véhicules neufs sont concernés.
- les véhicules qui émettent entre 130g et 160g CO2/km se situent dans « la zone neutre », ils ne sont impactés ni par le bonus, ni par le malus.

Le mécanisme est construit de telle sorte que les recettes du malus équilibrent les dépenses du bonus et du super bonus, ce qui n’entraînera aucun prélèvement supplémentaire sur les ménages et les entreprises.

Questions / Réponses :

A partir de quand s’applique le bonus ?
Le bonus s’applique aux véhicules commandés à compter du 5 décembre 2007 inclus. C’est la date de commande du véhicule qui compte.

A partir de quand s’applique le malus ?
Le malus s’applique dès la première immatriculation en France des véhicules à partir du 1er janvier 2008. C’est la date d’immatriculation qui compte. Sauf pour les véhicules neufs commandés avant le 5 décembre 2007, pour lesquels un versement d’acompte de 10% a été effectué.

A partir de quand s’applique le dispositif « super bonus » ?
Le « super bonus » s’applique aux commandes passées à compter du 5 décembre 2007 : depuis cette date, toute commande d’un véhicule propre accompagnée du retrait d’un véhicule de plus de 15 ans déclenche le versement d’un « super bonus » de 300€.

Comment fonctionne le bonus ?
Le bonus est déduit du prix d’achat TTC du véhicule. Il doit être identifier et visible sur la facture.

Comment fonctionne le malus ?
Généralement, c’est le concessionnaire qui procède à l’immatriculation du véhicule en préfecture. Donc, c’est lui qui va faire l’avance du malus. Il l’inclura ensuite dans la facture dans la catégorie des « frais d’immatriculation ». Si vous procédez vous-même à l’immatriculation du véhicule en préfecture, vous paierez le malus en même temps que votre carte grise.

Est ce que le malus est payable tous les ans ?
Le malus est payable en une seule fois à la première immatriculation du véhicule. Néanmoins, une évolution du malus allant dans le sens d’une annualisation partielle réservée aux véhicules les plus polluants est à l’étude.

Comment cela fonctionne pour une Location Longue Durée ?
Le bonus bénéficiera à la personne qui loue la voiture. Il sera déduit du montant de la première quittance de loyer. En cas de malus, son montant sera inclus dans les « frais d’immatriculation ».

Est ce que le malus se cumule avec la taxe sur les véhicules de société ?
Oui, les deux dispositifs se cumulent. Le malus est payé au moment de la première immatriculation et la taxe sur les véhicules de société est payée tous les ans.

Les véhicules d’occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?
Ils ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs sont concernés. Il existe une exception pour les véhicules d’occasion achetés directement à l’étranger. Le montant du malus sera alors réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Les seuils de déclenchement du bonus et du malus :
Par Khalam - Publié dans : DD'au quotidien - Communauté : Développement Durable
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